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Calcul et relevé de superficies à Lyon et ses environs

Superficie Carrez, surface de plancher, superficie utile, superficie habitable… Il existe de nombreuses façons de calculer la superficie d’un même bien immobilier. Le bon calcul dépend avant tout de l’usage qui doit en être fait.

Mensora réalise le relevé et le calcul de superficies pour les logements, bureaux, locaux d’activités et autres bâtiments à Lyon, dans la métropole lyonnaise et, selon les projets, en Auvergne-Rhône-Alpes.

Selon la mission, les superficies peuvent être calculées à partir d’un relevé réalisé sur place ou à partir des plans du bâtiment. Mensora applique ensuite la définition correspondant à l’objectif de la mission et précise la méthode de calcul utilisée.

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Visuel de mesurage de superficie

Une superficie adaptée à l’usage qui doit en être fait

Deux superficies différentes peuvent être justes tout en aboutissant à des résultats différents. La raison est simple : elles ne prennent pas nécessairement en compte les mêmes éléments du bâtiment.

Certaines superficies répondent à une définition fixée par les textes, comme la superficie privative dite « loi Carrez », la surface de plancher ou la superficie habitable. D’autres sont conventionnelles : leur définition est fixée entre les parties en fonction de l’opération concernée. C’est notamment le cas de la superficie utile (SU) et de la superficie utile brute locative (SUBL).

Le rôle du géomètre-expert est donc de déterminer les mesures nécessaires, puis d’appliquer précisément la définition correspondant à la superficie recherchée.

Dans quels cas faire calculer une superficie ?

Mettre un immeuble existant en copropriété ou modifier une copropriété

La mise en copropriété ou le modificatif d’une copropriété nécessite de connaître précisément la configuration et les superficies des locaux concernés.

Lorsque l’intégralité d’un lot existant est mesurée et que sa configuration le permet, Mensora peut notamment établir un certificat de superficie privative loi Carrez.

La superficie Carrez correspond à la superficie des planchers des locaux clos et couverts après différentes déductions prévues par les textes : murs, cloisons, marches et cages d’escalier, gaines, embrasures de portes et fenêtres. Les parties dont la hauteur est inférieure à 1,80 m ne sont pas prises en compte. Certaines catégories de lots sont également exclues du dispositif.

Avant d’établir le certificat, le géomètre-expert examine les documents de la copropriété afin de confronter le lot mesuré à sa désignation juridique.

Si l’agencement constaté sur place ne correspond pas à la description du lot figurant dans le règlement de copropriété, Mensora met en évidence cette différence.

Un certificat Carrez n’est en revanche pas établi si le lot n’a pas pu être mesuré dans son intégralité. Il ne l’est pas non plus lorsque des travaux sont en cours et que leur état d’avancement ne permet pas encore de mesurer le lot dans une configuration suffisamment aboutie.

Acheter, vendre ou louer des bureaux ou des locaux d’activités

Dans l’immobilier tertiaire, la superficie peut constituer une donnée importante pour la vente ou la location de bureaux, d’ateliers, d’espaces de stockage ou d’autres locaux d’activités.

Mensora peut intervenir aussi bien pour le bailleur ou le vendeur, qui souhaite établir et documenter les superficies proposées, que pour le locataire ou l’acquéreur, qui souhaite contrôler les superficies qui lui sont annoncées.

Dans ce contexte, il est fréquent d’utiliser des superficies conventionnelles telles que la superficie utile (SU) ou la superficie utile brute locative (SUBL).

Contrairement à la superficie Carrez, la SU ne répond pas à une définition unique applicable à toutes les opérations. Les parties peuvent convenir des éléments à inclure ou à déduire : cloisons, gaines, allèges, terrasses, balcons, loggias, placards techniques, etc.

La définition est le plus souvent convenue entre le bailleur et le locataire ou entre le vendeur et l’acquéreur. Lorsque cela est nécessaire, Mensora peut également proposer une définition, qui est soumise au client avant le calcul.

L’essentiel est donc de ne pas considérer uniquement le nombre de mètres carrés : la définition selon laquelle ils ont été calculés est tout aussi importante.

Répartir les espaces communs avec la SUBL

La superficie utile brute locative (SUBL) peut être utilisée pour affecter aux différents locaux privatifs une quote-part de certains espaces communs.

Mensora identifie d’abord les différents groupes d’espaces : communs à l’ensemble immobilier, communs à un bâtiment et, si nécessaire, communs à un groupe particulier de locaux.

Les superficies communes sont ensuite réparties au prorata des superficies des biens privatifs concernés.

La SUBL de chaque local correspond alors à sa superficie utile augmentée des quotes-parts d’espaces communs qui lui sont affectées selon la convention retenue.

Vérifier les superficies d’un bâtiment après sa construction

Les superficies prévues lors de la conception d’un bâtiment ne correspondent pas toujours exactement à celles du bâtiment réalisé.

Mensora peut relever l’ouvrage construit puis recalculer la superficie selon la définition concernée. Le résultat peut alors être comparé aux superficies prévues au projet.

Ce contrôle peut mettre en évidence un écart entre la superficie annoncée et la superficie calculée. Il peut également révéler qu’une zone a été omise ou, au contraire, intégrée à tort dans un calcul initial.

Mensora constate et quantifie les éventuels écarts. Leur origine ne peut en revanche pas toujours être déterminée par la seule mission de mesurage.

Calculer une surface de plancher

La surface de plancher est une notion définie par le Code de l’urbanisme. Elle intervient notamment pour déterminer le régime d’autorisation d’urbanisme applicable à un projet, apprécier certaines règles d’urbanisme et déterminer, selon les cas, si le recours à un architecte est nécessaire.

Elle est calculée à partir des surfaces de chaque niveau clos et couvert, à partir du nu intérieur des façades, puis en appliquant les déductions prévues par le Code de l’urbanisme.

Depuis le 1er mars 2012, la surface de plancher a remplacé les anciennes notions de SHON (surface hors œuvre nette) et de SHOB (surface hors œuvre brute).

Mensora peut néanmoins être amené à recalculer une SHON ou une SHOB lorsqu’il faut, par exemple, comparer la configuration actuelle d’un bâtiment avec un permis de construire ancien établi selon ces anciennes définitions.

Calculer la superficie ou le volume habitable d’un logement

Mensora peut également déterminer la superficie habitable et le volume habitable d’un logement.

Ces données interviennent notamment dans l’application de certaines règles relatives aux caractéristiques minimales des logements en location. La superficie habitable répond à une définition réglementaire spécifique et ne doit donc pas être confondue avec la superficie Carrez.

Comment Mensora calcule-t-il les superficies ?

La méthode dépend du bâtiment, des documents disponibles et de l’objectif de la mission.

Calcul à partir de plans

Une superficie peut être calculée directement à partir de plans, à condition d’indiquer clairement la méthode et les documents utilisés.

C’est notamment le cas dans l’immobilier neuf : des bureaux peuvent être vendus ou loués à la découpe alors que le bâtiment n’est pas encore achevé. Les superficies sont alors déterminées à partir des plans du projet.

Le résultat correspond dans ce cas à un calcul sur plans, et non au mesurage d’un bâtiment réalisé.

Mesurage sur place

Lorsque la superficie doit être déterminée à partir de l’existant, Mensora réalise un relevé des locaux.

Pour les configurations simples, le mesurage peut être effectué au distancemètre laser.

Pour des bâtiments plus importants ou plus complexes, Mensora peut utiliser un scanner 3D fixe ou mobile. Le relevé obtenu permet de disposer d’une représentation détaillée du bâtiment et, lorsque la mission le nécessite, de calculer plusieurs types de superficies à partir des mêmes données de relevé.

Le choix de la méthode dépend donc de la précision recherchée, de la configuration des lieux et des superficies à établir.

Comment se déroule une mission de calcul de superficies avec Mensora ?

Définition du besoin

Mensora identifie avec le client l’usage des superficies : copropriété, vente, location, acquisition, urbanisme, contrôle d’un bâtiment réalisé ou autre besoin spécifique.

Cette première étape permet de déterminer quelle définition de superficie doit être appliquée.

Analyse des documents disponibles

Selon la mission, Mensora analyse les plans, documents de copropriété ou autres pièces nécessaires au calcul.

Pour une superficie conventionnelle telle que la SU ou la SUBL, la définition convenue entre les parties est également examinée. Lorsqu’aucune définition n’a encore été arrêtée, Mensora peut en proposer une au client.

Calcul sur plans ou relevé des locaux

Les superficies sont ensuite calculées à partir des plans disponibles ou d’un relevé effectué sur place au distancemètre laser ou au scanner 3D.

Application de la définition de superficie

Les mesures seules ne suffisent pas : Mensora applique les règles d’inclusion, de déduction et, le cas échéant, de répartition correspondant à la superficie recherchée.

Remise des documents

Selon la mission, Mensora peut remettre un certificat, un tableau de superficies et un plan permettant de localiser les superficies calculées.

L’association du résultat chiffré et de sa représentation graphique facilite la compréhension du calcul et apporte davantage de transparence sur les espaces pris en compte.

Quels documents sont remis ?

Les livrables sont adaptés à l’objectif de la mission et peuvent notamment comprendre :

  • un certificat de superficie, notamment lorsqu’un certificat Carrez peut être établi ;
  • un tableau détaillant les différentes superficies calculées ;
  • un plan de localisation permettant d’identifier les espaces auxquels correspondent les superficies.

Pour les superficies conventionnelles, la définition retenue constitue une information essentielle à la bonne interprétation des résultats.

Quel est le prix d’un relevé ou d’un calcul de superficies ?

Le coût de la mission dépend principalement :

  • de la superficie totale à traiter ;
  • de l’accessibilité des locaux ;
  • de leur localisation ;
  • du nombre de types de superficies à calculer ;
  • de la complexité du bâtiment.

Mensora établit donc un devis adapté à la configuration du bien et aux résultats attendus.

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Pourquoi confier vos calculs de superficies à Mensora ?

Un mesurage fiable ne consiste pas seulement à relever des dimensions. Il faut également savoir quelle superficie calculer, selon quelle définition et pour quel usage.

Implanté à Villeurbanne, Mensora accompagne particuliers et professionnels de l’immobilier à Lyon et dans la métropole lyonnaise, et intervient plus largement en Auvergne-Rhône-Alpes selon les besoins des projets.

Le cabinet s’appuie sur Grégoire De Graeve, géomètre-expert, et Fabien Thonnérieux, géomètre associé, qui cumulent plus de 30 ans d’expérience dans les domaines de l’immobilier, du foncier et de l’aménagement.

Selon la mission, Mensora adapte également ses moyens de relevé, du distancemètre laser au scanner 3D, afin de produire des documents adaptés au bâtiment et à l’usage attendu.

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Questions fréquentes sur le calcul de superficies

Ces deux valeurs répondent à des définitions et à des usages différents.

La superficie privative Carrez concerne principalement l’information de l’acquéreur lors de la vente de lots ou fractions de lots de copropriété entrant dans son champ d’application.

La surface de plancher est définie par le Code de l’urbanisme; elle est utilisée notamment dans le cadre des autorisations d’urbanisme.

Un même bâtiment peut donc présenter des valeurs différentes selon la superficie calculée.

Les règles de calcul ne sont pas les mêmes. La superficie Carrez est une superficie utilisée pour certains biens en copropriété, tandis que la superficie habitable répond à une définition propre au Code de la construction et de l’habitation.

Il ne faut donc pas utiliser l’une à la place de l’autre.

Il n’existe pas, pour les opérations immobilières tertiaires décrites ici, une définition unique de la SU qui s’imposerait de la même manière que la superficie Carrez.

La convention retenue peut prévoir des inclusions et déductions différentes. Il est donc essentiel de connaître la définition utilisée avant de comparer deux superficies utiles.

Dans les missions réalisées par Mensora, la superficie utile brute locative peut être obtenue en ajoutant à la superficie utile d’un local les quotes-parts d’espaces communs qui lui sont affectées.

Ces espaces peuvent être communs à l’ensemble immobilier, à un bâtiment ou seulement à un groupe de locaux. Leur répartition est effectuée selon la convention retenue, notamment au prorata des superficies privatives concernées.

Oui. Certaines superficies peuvent être établies à partir de plans, notamment pour un bâtiment en cours de construction.

Mensora précise alors que le calcul est réalisé sur la base des plans fournis. Il ne doit pas être confondu avec le résultat d’un mesurage du bâtiment effectivement réalisé.

Pour établir un certificat Carrez dans le cadre des missions réalisées par Mensora, le lot doit avoir été intégralement mesuré. Mensora n’établit donc pas de certificat si le lot n’a pas pu être mesuré dans son intégralité ou si des travaux ne sont pas suffisamment avancés pour permettre son mesurage dans une configuration aboutie.

Un calcul de superficie sur plans peut néanmoins répondre à d’autres besoins, à condition que sa méthode soit clairement indiquée.

Lors du mesurage, Mensora confronte la configuration constatée à la description du lot dans les documents de copropriété.

Si une différence d’agencement est identifiée, elle est mise en évidence. Le calcul de superficie peut ainsi révéler une discordance qu’il convient de distinguer de la seule question du nombre de mètres carrés.

Oui, notamment lorsqu’un relevé suffisamment complet a été réalisé au scanner 3D. Les mêmes données peuvent servir de base à plusieurs calculs, mais les règles appliquées changent selon la superficie recherchée.

Oui. Mensora peut être missionné par un vendeur ou un bailleur pour établir les superficies de ses locaux, mais également par un acquéreur ou un locataire souhaitant contrôler les superficies qui lui sont annoncées.

La surface de plancher a remplacé la SHON et la SHOB en droit de l’urbanisme depuis le 1er mars 2012.

Ces anciennes superficies peuvent toutefois encore être utiles pour analyser un dossier ancien. Mensora peut par exemple les recalculer lorsqu’il faut comparer un bâtiment existant avec les superficies figurant dans une ancienne autorisation d’urbanisme.

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